REXAM DISPENSING SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1693025
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
Présentation de la marque SOFAB
Déposée le 13 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS domicilié(e) 15 B Route Nationale - 76470 - LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE domicilié(e) 18, RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.
La marque SOFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REXAM DISPENSING SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 15 B Route Nationale - 76470 - LE TREPORT - France - SIREN 326050044
CABINET STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE - 18, RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205342 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 16 août 2011 n°2477948 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 4 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634674 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Produits métalliques à savoir capsules de fermeture de bouteille en métal.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Récipients (ni en métaux précieux, ni en plaqué);verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence à savoir flacons d'odeur ou autres. Traitement de matériaux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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