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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS à associé unique (SASU
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SP6
Marque expirée - Marque en non vigueur

SP6
REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)

Numéro de dépôt :
98748409
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2018

Présentation de la marque SP6

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS à associé unique (SASU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SP6 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REXAM DISPENSING SYSTEMS à associé unique (SASU domicilié(e) 15B Route Nationale,76470 LE TREPORT (dossier no 2383401) - 76470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP M. SEBASTIEN HAUTIERE BL 57 domicilié(e) 14, RUE SOLEILLET,75020 PARIS (dossier no 2383401) - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SP6 est expirée depuis le 4 septembre 2018.

REXAM DISPENSING SYSTEMS à associé unique (SASU a également déposé les autres marques suivantes : SP5


REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) - 15B Route Nationale,76470 LE TREPORT (dossier no 2383401) - 76470 - France - SIREN 326050044


STRATO-IP M. SEBASTIEN HAUTIERE BL 57 - 14, RUE SOLEILLET,75020 PARIS (dossier no 2383401) - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383401 - Publication au BOPI 2008-09-04

Inscription le 13 août 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°283005 - Publication au BOPI 1999-08-13

Inscription le 21 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°489608 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 4 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634674 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie, buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) destinés à la projection d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.