Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAI
REXAM CONTAINERS LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
96610959
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque CAI

Déposée le 15 février 1996 par REXAM CONTAINERS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est REXAM CONTAINERS LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Walton Road, Farlington, Portsmouth, Hampshire PO6 1TS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAI est expirée depuis le 15 février 2006.


REXAM CONTAINERS LIMITED (Société britannique) - Walton Road, Farlington, Portsmouth, Hampshire PO6 1TS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Récipients, fermetures et couvercles de récipients, tous ces produits étant en plastique.Conteneurs en plastique ; étuis et conteneurs de rouge à lèvres

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.