Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEPTUNE
REWORLD MEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1590211
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REWORLD MEDIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REWORLD MEDIA FRANCE domicilié(e) 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 494 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NEPTUNE arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.

REWORLD MEDIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TELE POCHE.FR


REWORLD MEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée - 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 477494371


NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme TISSOT Marianne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Inscription le 19 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164318 - Publication au BOPI 1993-10-19

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2171216 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 18 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245914 - Publication au BOPI 1997-11-18

Inscription le 2 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164653 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177120 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 28 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523147 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 23 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°526397 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 23 juin 2010 - Changement de dénomination n°526398 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438870 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°790762 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746816 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Banques de données sur tous supports matériels à l'exclusion des bandes en papier et cartes pour l'enregistrement, logiciels sur tous supports matériels, programmes d'ordinateur, cassettes à bande magnétique pré-enregistrées ou vierges, vidéo-cassettes et vidéo-disques pré-enregistrés ou vierges, supports d'enregistrement magnétique et audiovisuel, supports d'informations impressionnés ou non, et plus généralement, tous supports et appareils d'enregistrement de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images.Tous services de communication et notamment services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;expédition, transmission de dépêches et de messages;diffusion de programmes de télévision et émissions radiophoniques et télévisées;télex, télégrammes, télescription, tous services destinés à l'information du public;services de communication sur réseaux informatiques en général;tous services de communication dans le domaine audiovisuel. Services d'informations sur réseaux télématiques et de transmission d'informations contenues dans les banques de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.