Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOOM
REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1234645
Date de dépôt :
28/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
TOOM de REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien

Présentation de la marque TOOM

Déposée le 28 février 1983 par la société étrangère REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien domicilié(e) Kurt-Hebach-Strasse 5,55252 MAINZ-KASTEL,Allemagne (dossier no 2227404) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2227404) - 75001 - France.

La marque TOOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOOM est expirée depuis le 28 février 2013.

REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien a également déposé les autres marques suivantes : PENNY , PENNY MARCHE , PENNY MARCHE 1 CENTIME 1 CENTIME , PENNY MARCHE I CENTIME 1 CENTIME


REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien, société de droit allemand - Kurt-Hebach-Strasse 5,55252 MAINZ-KASTEL,Allemagne (dossier no 2227404) - Allemagne


Helga PERNEZ Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2227404) - 75001 - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°373581 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Renouvellement sans limitation n°2015492 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2002 n°2227404 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 20 avril 1998 - Changement de dénomination n°253259 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Changement de dénomination n°253258 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Changement de dénomination n°253255 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Changement de dénomination n°253256 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253257 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253254 - Publication au BOPI 1998-04-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils électro-ménagers, notamment aspirateurs.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.