REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
92420113
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Présentation de la marque PENNY MARCHE
Déposée le 22 mai 1992 par la société étrangère REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PENNY MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la société étrangère REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien domicilié(e) Domstrasse 20 - 50668 - KÖLN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.
La marque PENNY MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REWE Deutscher Supermarkt Kommanditgesellschaft auf Aktien, société de droit allemand - Domstrasse 20 - 50668 - KÖLN - Allemagne
Maître Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250165 - Publication au BOPI 1998-02-23
Inscription le 23 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°250166 - Publication au BOPI 1998-02-23
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221258 - Publication au BOPI 2002-05-21
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2011 n°2485723 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-01
Petits appareils entraînés manuellement pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou platinés); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage, instrument de nettoyage, chiffons pour nettoyer, laver la vaisselle et récurer, peaux de chamois pour fenêtres; paille de fer et laine d'acier; appareils pour nettoyer les chaussures (non électriques), brosses à chaussures, tendeurs à chaussures; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); produits en verre, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, pots, cruches, assiettes, tasses, saladiers plats, services et vases; objets d'art en verre, porcelaine et faïence.Vêtements, chemises, cravates, pull-overs, blousons, anoraks, manteaux, blouses, vêtements professionnels, chemisiers, robes, grenouillères, tabliers, survêtements, vêtements de bain ainsi que linge de nuit, sous-vêtements, articles corsetiers, collants, chaussettes; gants, écharpes et foulards; chaussures; coiffes; bonnets.Viande, poisson, saucisses, volaille et gibiers abattus; extraits de viande;fruits, légumes, viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, congelés; noisettes préparées;gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes; confitures, sauces à base de fruits; ufs, lait, aussi sous forme de lait caillé et de petit-lait; produits laitiers, à savoir beurre, fromage, fromage blanc, kéfir, crème aigre, boissons lactées à prédominance de lait, desserts à base de yoghourt, fromage blanc et crème, yoghourt, poudre de lait pour buts alimentaires; conserves de lait et de fromage; huiles et graisses comestibles, margarine; soupes et plats cuisinés, surtout à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, ufs, et des produits laitiers précités, riz, préparations à base de céréales (à l'exception des aliments pour animaux), pain, pâte.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat; préparations à base de café ou de cacao pour faire des boissons alcooliques et non alcooliques; farines et préparations à base de céréales (à l'exception des aliments pour animaux), flocons d'avoine, semoule,orge mondé, orge, grains de blé vert, maïs soufflé et flocons de maïs; mélanges de muesli, composés surtout de grains, de flocons, de germes de céréales, noisettes préparées, fruits préparés, cornflakes et/ou chocolat; pain, préparations pour pâtisserie, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; confiseries, chewing-gum à usage non médical, sucreries, desserts à base de pouding; miel, sirop de mélasse; levure, levure en poudre; sel comestible; moutarde; vinaigre; sauces, assaisonnements; épices; glace à rafraîchir; produits à grignoter, en particulier noisettes préparées, pommes chips, bâtonnets au fromage, pop-corn, copeaux de cacahouètes, biscuits de maïs, sticks, chips au jambon, barres de chocolat, de caramel et de muesli ; édulcorants naturels; tous les produits précités aussi sous forme de produits basse calorie, pauvres en graisse, en cholestérol et en sucre ou sans sucre ou bien sous forme de produits diététiques à usage non médical.Produits agricoles, horticoles et forestiers, à savoir graines et plants, oignons et bulbes de fleurs, céréales non préparées, ufs à couver, bois non ouvrés; animaux vivants; fruits et légumes frais; noix fraîches; semences, plantes et fleurs naturelles; plantes séchées ; aliments pour animaux; malt.Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons à base de petit-lait; boissons de fruits et jus de fruits; boissons de légumes et jus de légumes; sirops et autres préparations pour faire des boissons, concentrés de fruits et de légumes, poudres gazeuses.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs, boissons alcooliques à prédominance de lait, cocktails et apéritifs à base de spiritueux ou de vin, boissons contenant du vin; préparations alcooliques pour faire des boissons.Contrôle de la qualité
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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