Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOM DE CODE : ...
REVON Jérôme
GATEAU Stéphane

Numéro de dépôt :
97705096
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque NOM DE CODE : ...

Déposée le 20 novembre 1997 par REVON Jérôme et GATEAU Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOM DE CODE : ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Les déposants sont REVON Jérôme, domicilié(e) 47, Avenue Paul Doumer, 75016 PARIS - France et GATEAU Stéphane, domicilié(e) 348, rue Lecourbe, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme REVON - France.

La marque NOM DE CODE : ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOM DE CODE : ... est expirée depuis le 20 novembre 2007.

REVON Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : 3 BS , C'EST DANS L'AIR , SAMEDI SOIR AVEC... , Le Grand Tralala , SPLITS , PRONOS-NEWS , QU'EST-CE QUI FAIT REVER... , SAMEDI SOIR CHEZ ESTELLE , "On ne le sait pas encore" , "Au coeur de..."


REVON Jérôme - 47, Avenue Paul Doumer, 75016 PARIS - France

GATEAU Stéphane - 348, rue Lecourbe, 75015 PARIS - France


Jérôme REVON - France


Inscription le 7 avril 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°252889 - Publication au BOPI 1998-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Appareil pour la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Boules en matière plastique à agiter ayant l'aspect d'une bulle transparente, contenant un décor et/ou un personnage et de la neige artificielle destinés à la décoration. Vêtements (Habillement) Divertissement Production de spectacles, de films. Agences pour artistes location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.