Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVOLUTION DOMOTIC
Revolution Domotic, EURL

Numéro de dépôt :
4081823
Date de dépôt :
05/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2024
REVOLUTION DOMOTIC de Revolution Domotic

Présentation de la marque REVOLUTION DOMOTIC

Déposée par voie électronique le 5 avril 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Revolution Domotic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVOLUTION DOMOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Revolution Domotic domicilié(e) 63 Boulevard de Troyes - 21240 - TALANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Revolution Domotic, M. Rudy CHAUMIER domicilié(e) 63 Boulevard de Troyes - 21240 - TALANT - France.

La marque REVOLUTION DOMOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVOLUTION DOMOTIC est expirée depuis le 5 avril 2024.


Revolution Domotic, EURL - 63 Boulevard de Troyes - 21240 - TALANT - France


Revolution Domotic, M. Rudy CHAUMIER - 63 Boulevard de Troyes - 21240 - TALANT - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Construction ; conseils en construction ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.