Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE AU FOUR L'EXCELLENCE A TABLE
REVOL PROCELAINE S.A.

Numéro de dépôt :
1710093
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
15/11/1999
L\'EXCELLENCE AU FOUR L\'EXCELLENCE A TABLE de REVOL PROCELAINE

Présentation de la marque L'EXCELLENCE AU FOUR L'EXCELLENCE A TABLE

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) REVOL PROCELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « L'EXCELLENCE AU FOUR L'EXCELLENCE A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PROCELAINE domicilié(e) SAINT UZE, 26240 SAINT VALLI8ER S/RHONE - France.

La marque L'EXCELLENCE AU FOUR L'EXCELLENCE A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCELLENCE AU FOUR L'EXCELLENCE A TABLE est expirée depuis le 15 novembre 1999.


REVOL PROCELAINE S.A. - SAINT UZE, 26240 SAINT VALLI8ER S/RHONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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