Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PORCELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE domicilié(e) 26240 SAINT UZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 782 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque PORCELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVOL PORCELAINE S.A. Société Anonyme - 26240 SAINT UZE - France - SIREN 435782172
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, arrosoirs, bougeoirs, burettes, cache-pot, candélabres, chandeliers, éteignoirs, poteries, pots à fleurs, tirelires, vases, vases sacrés, assiettes, beurriers, boîtes à thé, bols, bonbonnes, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, brocs, cabarets (plateaux à servir), carafes chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, cornes à voire, coupe à fruits, couvercles de plats, couvercles de pot, cruches, cruchons, dessous de carafes, dessous-de-plat (ustensiles de table), écuelles, gobelets, huiliers, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaire pour pique-niques (vaisselle), passe-thé, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviette, saladiers, salières, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, vaisselle, boîtes à savon, flacons, nécessaires de toilette, porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes, pots de chambre, poudriers, pulvérisateurs de parfum, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, vaporisateurs à parfum vases de nuit tous les produits précités étant en porcelaine, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verreries et porcelaines, à savoir : bobèches non en métaux précieux, boîtes en verre, boules de verre, boutons de porte en porcelaine, bustes en porcelaine ou en verre, chinoiseries (porcelaines), enseignes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, objets d'art en porcelaine ou en verre, opalines, poignées de portes (en porcelaine), porcelaines statues et statuettes en porcelaine ou en verre, surtout de table (non en métaux précieux), terrariums d'appartement (culture des plantes) verre émaillé, verres opales, bouchons de verre, bouteilles réfrigérantes, cafetières non électriques non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cristaux (verrerie), dames-jeannes, gourdes, hanaps non en métaux précieux, pipettes (tâte-vin), seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, siphons pour eaux gazeuses, tâte-vin (pipettes), verres (récipients), blaireaux, chausse-pieds, cornes à chaussures, tire-bottes.
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