Déposée le 5 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE domicilié(e) 3 rue Hector Revol - 26240 - SAINT UZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 782 172 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVOL PORCELAINE S.A., Société Anonyme - 3 rue Hector Revol - 26240 - SAINT UZE - France - SIREN 435782172
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717078 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles et récipients de cuisine en verrerie, porcelaine et faïence ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, nommément : assiettes, petits plats long et fin, barquettes, beurriers, bols, bouteilles, bonbonnières, brocs, casseroles, cache pots, couvercles de pots, cocottes, coquetiers, coupes, coupelles, couvercles de plats, crémiers, cendriers, filtre à café, gobelets, légumiers, moule, moutardiers, mugs, pichets, planches, plats, plateaux, pots, porte couteaux, porte éponges, porte savons, porte serviette, ramequins, ravier, ramasse miettes, saladiers, saucières, sucriers, soupières, tajines, tasses et sous-tasses, terrines, théières, tourtières, vases, verres (récipients).
Services de traitement de matériaux et notamment de verrerie, faïence et porcelaine à savoir décoration (peinture) de verrerie, faïence et porcelaine.
Services de traitement de matériaux et notamment de verrerie, faïence et porcelaine, à savoir : gravure sur verrerie, faïence et porcelaine ; impression de dessins sur verrerie, faïence et porcelaine, dorure de verrerie, faïence et porcelaine.
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