Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D MANUFACTURE DES PORCELAINES DELAUNAY
REVOL PORCELAINE S.A.

Numéro de dépôt :
1565654
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2008
D MANUFACTURE DES PORCELAINES DELAUNAY de REVOL PORCELAINE

Présentation de la marque D MANUFACTURE DES PORCELAINES DELAUNAY

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D MANUFACTURE DES PORCELAINES DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE domicilié(e) 26240 LE PONTET (dossier no 2125253) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 782 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2125253) - France.

La marque D MANUFACTURE DES PORCELAINES DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D MANUFACTURE DES PORCELAINES DELAUNAY est expirée depuis le 25 novembre 2008.

REVOL PORCELAINE a également déposé les autres marques suivantes : Belle Cuisine , LA CERAMITE GRPF , PYROGRANIT , R REVOL , COOK YOUR STYLE , Pill + , R CERAMITE REVOL , GR TERRE D'ACIER , P.C.P.S. "PREPARER, CUISINER, PRESENTER, SERVIR" , GRANIT-CROUTE


REVOL PORCELAINE S.A. - 26240 LE PONTET (dossier no 2125253) - France - SIREN 435782172


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2125253) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1998 n°2125253 - Publication au BOPI 1998-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167752 - Publication au BOPI 1994-01-13

Produits en porcelaine: ustensiles et récipients de cuisine, articles pour fumeurs, appareils d'éclairage. Tous ces produits étant en porcelaine

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.