Déposée le 7 février 2006 par la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CULIN'OVE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE domicilié(e) 3 rue Hector Revol,26240 SAINT UZE - 26240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 782 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVOL PORCELAINE S.A. Société Anonyme - 3 rue Hector Revol,26240 SAINT UZE - 26240 - France - SIREN 435782172
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 25 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438457 - Publication au BOPI 2006-07-25
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles et récipients de cuisine en verrerie, porcelaine et faïence ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : assiettes, petits plats long et fin, barquettes, beurriers, bols, bouteilles, casseroles, cocottes, coquetiers, coupes, coupelles, couvercles, crémiers, filtre à café, gobelets, légumiers, moule, moutardiers, mugs, pichets, planches, plats, plateaux, pots, ramequins, ravier, saladiers, saucières, sucriers, tajines, tasses et sous-tasses, terrines, théières, tourtières, vases.
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