Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Belle Cuisine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE domicilié(e) - 26240 - SAINT UZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 782 172 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Belle Cuisine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVOL PORCELAINE S.A., Société Anonyme - 26240 - SAINT UZE - France - SIREN 435782172
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515662 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , verreries, porcelaines et faïences, à savoir : Arrosoirs ; bobèches non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; majolique ; mosaïques en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux) ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales. Assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dames - jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé non en métaux précieux ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; portes-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte cure dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux à rafraîchir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle) non en métaux précieux, services à café et services à thé non en métaux précieux, services à épices ; services à liqueur, non en métaux précieux ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) . Blaireaux ; boîtes à savon, brûle-parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; flacons non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; porte-éponges ; porte savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; vases de nuit. Services de traitement de matériaux à savoir, traitement de verrerie, faïence, et porcelaine.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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