Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 17R68 REVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVOL PORCELAINE domicilié(e) 3 rue Hector Revol - 26240 - SAINT UZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 782 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque 17R68 REVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVOL PORCELAINE S.A., Société Anonyme - 3 rue Hector Revol - 26240 - SAINT UZE - France - SIREN 435782172
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles et récipients de cuisine en verrerie, porcelaine et faïence ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, nommément : assiettes, petits plats longs et fins, plats à tarte, à tartelettes, à gratins, barquettes, beurriers, bols, bouteilles, bonbonnières, brocs, casseroles, cache pots, couvercles de pots, cocottes, coquetiers, coupes, coupelles, couvercles de plats, crémiers, gobelets, légumiers, moule et notamment moule à tarte, tartelette, à gâteaux, à cake, à muffins, moutardiers, mugs, pichets, planches, plats, plateaux, pots, porte couteaux, porte éponges, porte savons, porte serviette, ramequins, ravier, ramasse miettes, saladiers, saucières, sucriers, soupières, tajines, tasses et sous-tasses, terrines, théières, tourtières, vases, verres (récipients) ;
Services de regroupement, pour le compte de tiers, de produits d'art de la table et en particulier de ceux sus-mentionnés de la classe 21(à l'exception de leurs transports) permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément au travers de sites accessibles sur Internet. Publicité et communication publicitaire pour la promotion des produits précités de la classe 21 ;
Services de traitement de matériaux et notamment de verrerie, faïence et porcelaine à savoir décoration (peinture) de verrerie, faïence et porcelaine ;
Services de traitement de matériaux et notamment de verrerie, faïence et porcelaine, à savoir : gravure sur verrerie, faïence et porcelaine ; impression de dessins sur verrerie, faïence et porcelaine, dorure de verrerie, faïence et porcelaine.
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