Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REVIPAC
REVIPAC : Association à but non lucratif

Numéro de dépôt :
94526483
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque REVIPAC

Déposée le 21 juin 1994 par la société REVIPAC : Association à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVIPAC »

Le déposant est la société REVIPAC : Association à but non lucratif domicilié(e) 20 rue Octave Feuillet, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 766 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REVIPAC Mme Véronique KURTZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40


REVIPAC : Association à but non lucratif - 20 rue Octave Feuillet, 75116 PARIS - France - SIREN 390766343


REVIPAC Mme Véronique KURTZ - France


Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet total n°284567 - Publication au BOPI 1999-09-15

Inscription le 23 septembre 1999 - Rejet total n°285253 - Publication au BOPI 1999-09-23

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes Traitement de matériaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.