Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) REVIMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « FOX SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVIMPORT domicilié(e) Beau de Rochas,66000 PERPIGNAN (dossier no 2219302) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 201 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU domicilié(e) 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN (dossier no 2219302) - 66100 - France.
La marque FOX SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVIMPORT, SOCIETE ANONYME - Beau de Rochas,66000 PERPIGNAN (dossier no 2219302) - 66000 - France - SIREN 724201868
SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN (dossier no 2219302) - 66100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 19 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186366 - Publication au BOPI 1995-06-19
Renouvellement avec limitation le 17 avril 2002 n°2219302 - Publication au BOPI 2002-04-17
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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