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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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TSARINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSARINES
REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1192824
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022

Présentation de la marque TSARINES

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TSARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TSARINES est expirée depuis le 19 janvier 2022.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2000529 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213557 - Publication au BOPI 2002-01-11

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63319 - Publication au BOPI 1992-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 9 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150257 - Publication au BOPI 1992-10-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490299 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.