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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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TRUFFONETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRUFFONETTE
REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1476724
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2017

Présentation de la marque TRUFFONETTE

Déposée le 22 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUFFONETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2329460) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2329460) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRUFFONETTE est expirée depuis le 22 avril 2017.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée - 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2329460) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2329460) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329460 - Publication au BOPI 2006-12-15

Renouvellement sans limitation n°2084310 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 3 mars 1997 - Changement de dénomination n°233587 - Publication au BOPI 1997-03-03

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