Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
/
SOIR PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOIR PASSION
REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560379
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019

Présentation de la marque SOIR PASSION

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOIR PASSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOIR PASSION est expirée depuis le 16 novembre 2019.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148313 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°280797 - Publication au BOPI 1999-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418282 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Confiseries de chocolat