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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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SELECTION DES HAUTS PLATEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION DES HAUTS PLATEAUX
REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1306485
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2015

Présentation de la marque SELECTION DES HAUTS PLATEAUX

Déposée le 16 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION DES HAUTS PLATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2283199) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2283199) - 78220 - France.

La marque SELECTION DES HAUTS PLATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION DES HAUTS PLATEAUX est expirée depuis le 16 avril 2015.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée - 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2283199) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2283199) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283199 - Publication au BOPI 2005-03-02

Renouvellement sans limitation n°2047439 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 26 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184597 - Publication au BOPI 1995-04-26

Chocolat, confiserie, pâtisserie, biscuiterie.