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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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SAPIN DOUCEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPIN DOUCEUR
REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97681312
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017

Présentation de la marque SAPIN DOUCEUR

Déposée le 4 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPIN DOUCEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2340999) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2340999) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPIN DOUCEUR est expirée depuis le 4 juin 2017.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée - 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2340999) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2340999) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340999 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie