Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATIN
REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1652675
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2031

Présentation de la marque PATIN

Déposée le 28 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque PATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATIN arrivera à expiration en date du 28 mars 2031.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195039 - Publication au BOPI 2001-04-05

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 5 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326349 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461085 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765045 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Viande, Volaille et gibier;extraits de viande;fruit et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.