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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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PALETS NOUGATINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALETS NOUGATINE
REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97687794
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2027

Présentation de la marque PALETS NOUGATINE

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALETS NOUGATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PALETS NOUGATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALETS NOUGATINE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2341005 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2644993 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie