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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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PALAIS NOUGATINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALAIS NOUGATINE
REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97687793
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque PALAIS NOUGATINE

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS NOUGATINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2341004) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341004) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS NOUGATINE est expirée depuis le 16 juillet 2017.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée - 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2341004) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341004) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2341004 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie