Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOIRISSIMO
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1680965
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque NOIRISSIMO

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOIRISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2201872) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201872) - France.

La marque NOIRISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOIRISSIMO est expirée depuis le 17 juillet 2011.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898 , REVILLON CHOCOLATIER LES GUINETTES


REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2201872) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201872) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201872 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 30 avril 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°370024 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 5 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326349 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Viande, Volaille et gibier;extraits de viande;fruit et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.