Déposée le 27 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2251372) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2251372) - 78220 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490054.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2251372) - 42120 - France - SIREN 407280445
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2251372) - 78220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251372 - Publication au BOPI 2003-10-16
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir
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