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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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LES PAPILLOTES REVILLON CHOCOLAT SELECTION DE CHOCOLATS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PAPILLOTES REVILLON CHOCOLAT SELECTION DE CHOCOLATS
REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95561730
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2025

Présentation de la marque LES PAPILLOTES REVILLON CHOCOLAT SELECTION DE CHOCOLATS

Déposée le 6 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAPILLOTES REVILLON CHOCOLAT SELECTION DE CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES PAPILLOTES REVILLON CHOCOLAT SELECTION DE CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PAPILLOTES REVILLON CHOCOLAT SELECTION DE CHOCOLATS arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282432 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575909 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie