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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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LE GOUT DE LA FETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GOUT DE LA FETE
REVILLON CHOCOLATIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96636501
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque LE GOUT DE LA FETE

Déposée le 25 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GOUT DE LA FETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5 place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2318480) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318480) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUT DE LA FETE est expirée depuis le 25 juillet 2016.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER société par actions simplifiée - 5 place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2318480) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318480) - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315553 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement avec limitation le 30 juin 2006 n°2318480 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Cacao, chocolat.