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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER
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LE CHOCOLAT APPORTE PAR LES CLOCHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHOCOLAT APPORTE PAR LES CLOCHES
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92445526
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2012

Présentation de la marque LE CHOCOLAT APPORTE PAR LES CLOCHES

Déposée le 8 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOCOLAT APPORTE PAR LES CLOCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2229849) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229849) - 78220 - France.

La marque LE CHOCOLAT APPORTE PAR LES CLOCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHOCOLAT APPORTE PAR LES CLOCHES est expirée depuis le 8 décembre 2012.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2229849) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229849) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229849 - Publication au BOPI 2002-10-18

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Chocolat et produits de chocolaterie