Marque expirée - Marque en non vigueur

GUIGNOL'POPS
REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1324457
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2015

Présentation de la marque GUIGNOL'POPS

Déposée le 23 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUIGNOL'POPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2287769) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287769) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUIGNOL'POPS est expirée depuis le 23 septembre 2015.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée - 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2287769) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2287769) - 78220 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Renouvellement sans limitation n°2055069 - Publication au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287769 - Publication au BOPI 2005-05-09

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 5 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°250940 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 21 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189594 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247638 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription - Transmission de propriété n°23422 - Publication au BOPI

Tous produits de confiserie et de chocolaterie.