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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 PAPILLOTES DE NOEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 PAPILLOTES DE NOEL
REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96638775
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2016

Présentation de la marque FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 PAPILLOTES DE NOEL

Déposée le 13 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 PAPILLOTES DE NOEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5 place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2318436) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318436) - 78220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 PAPILLOTES DE NOEL est expirée depuis le 13 août 2016.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée - 5 place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2318436) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318436) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318436 - Publication au BOPI 2006-06-29

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie