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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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FESTILLOTES PAPILLOTES DE NOS REGIONS PETARDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FESTILLOTES PAPILLOTES DE NOS REGIONS PETARDS
REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95561729
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2015

Présentation de la marque FESTILLOTES PAPILLOTES DE NOS REGIONS PETARDS

Déposée le 6 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTILLOTES PAPILLOTES DE NOS REGIONS PETARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2282431) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2282431) - 78220 - France.

La marque FESTILLOTES PAPILLOTES DE NOS REGIONS PETARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESTILLOTES PAPILLOTES DE NOS REGIONS PETARDS est expirée depuis le 6 mars 2015.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société par actions simplifiée - 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2282431) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2282431) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282431 - Publication au BOPI 2005-02-22

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie