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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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DUC D' AMANDIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC D' AMANDIN
REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715920
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2017

Présentation de la marque DUC D' AMANDIN

Déposée le 30 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC D' AMANDIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2340997) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2340997) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC D' AMANDIN est expirée depuis le 30 septembre 2017.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée - 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2340997) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2340997) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2093640 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340997 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206439 - Publication au BOPI 1996-09-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir