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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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CÔTÉ CHOCOLAT LES CHOCOLATS FRAIS DES QUATRE SAISONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CÔTÉ CHOCOLAT LES CHOCOLATS FRAIS DES QUATRE SAISONS
REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1414218
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
CÔTÉ CHOCOLAT LES CHOCOLATS FRAIS DES QUATRE SAISONS de REVILLON CHOCOLATIER

Présentation de la marque CÔTÉ CHOCOLAT LES CHOCOLATS FRAIS DES QUATRE SAISONS

Déposée le 18 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÔTÉ CHOCOLAT LES CHOCOLATS FRAIS DES QUATRE SAISONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2341009) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341009) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CÔTÉ CHOCOLAT LES CHOCOLATS FRAIS DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 18 juin 2017.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société Par Actions Simplifiée - 5, place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2341009) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2341009) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2341009 - Publication au BOPI 2007-05-10

Renouvellement sans limitation n°2091537 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Chocolats, produits à base ou contenant du chocolat.