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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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CONFISERIE DU FOREZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFISERIE DU FOREZ
REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93492428
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2023

Présentation de la marque CONFISERIE DU FOREZ

Déposée le 15 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFISERIE DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CONFISERIE DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFISERIE DU FOREZ est expirée depuis le 15 novembre 2023.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256276 - Publication au BOPI 1998-06-15

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249203 - Publication au BOPI 2003-09-09

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2534391 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

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