Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOMANIE
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1249000
Date de dépôt :
20/10/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2013

Présentation de la marque CHOCOMANIE

Déposée le 20 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOMANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2249204) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2249204) - 78220 - France.

La marque CHOCOMANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOMANIE est expirée depuis le 9 septembre 2013.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2249204) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2249204) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249204 - Publication au BOPI 2003-09-09

Renouvellement sans limitation n°2024356 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169143 - Publication au BOPI 1994-02-10

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