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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER
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BLANC DRAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLANC DRAPE
REVILLON CHOCOLATIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94551736
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014

Présentation de la marque BLANC DRAPE

Déposée le 29 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLANC DRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2271655) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2271655) - 78220 - France.

La marque BLANC DRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLANC DRAPE est expirée depuis le 29 décembre 2014.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER Société par Actions Simplifiée - 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2271655) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2271655) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2004 n°2271655 - Publication au BOPI 2004-09-03

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie