Marque expirée - Marque en non vigueur

AMANDES DE CATALOGNE
REVILLON CHOCOLATIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98742882
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018

Présentation de la marque AMANDES DE CATALOGNE

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMANDES DE CATALOGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2379420) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2379420) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMANDES DE CATALOGNE est expirée depuis le 21 juillet 2018.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER société par actions simplifiée - 5 Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2379420) - 42120 - France - SIREN 407280445


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2379420) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325556 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325557 - Publication au BOPI 2001-06-19

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379420 - Publication au BOPI 2008-07-16

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Dragées, confiserie à base d'amandes. Amandes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.