Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACAJOU
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710398
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011

Présentation de la marque ACAJOU

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2206225) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2206225) - France.

La marque ACAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACAJOU est expirée depuis le 6 décembre 2011.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2206225) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2206225) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206225 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir