Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACACIAS
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1668819
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2011

Présentation de la marque ACACIAS

Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACACIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2198887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2198887) - France.

La marque ACACIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACACIAS est expirée depuis le 3 juin 2011.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2198887) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2198887) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2198887 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélaasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace