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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVIALIS
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NO WASTE SOLUTION BY REVIALIS %
Marque expirée - Marque en non vigueur

NO WASTE SOLUTION BY REVIALIS %
REVIALIS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3693219
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
NO WASTE SOLUTION BY REVIALIS % de REVIALIS

Présentation de la marque NO WASTE SOLUTION BY REVIALIS %

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO WASTE SOLUTION BY REVIALIS % »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVIALIS domicilié(e) 112 rue des Pavillons - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 688 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO WASTE SOLUTION BY REVIALIS % est expirée depuis le 23 novembre 2019.


REVIALIS SAS, Société par Actions Simplifiée - 112 rue des Pavillons - 44100 - NANTES - France - SIREN 501688733


BREMA-LOYER - 161 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 15 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696215 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-15

Encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encre.

Cassettes d'impression pour imprimantes informatiques et bureautiques, terminaux de points de vente, terminaux de banques et caisses enregistreuses, y compris les rubans à transfert thermique.

Traitement et recyclage de cartouches d'encre, de cartouches de toner et de cassettes d'impression usagées pour imprimantes informatiques et bureautiques, terminaux de points de vente, terminaux de banques et caisses enregistreuses.