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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Revia
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Verc Quad véhicule électrique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verc Quad véhicule électrique
Revia, SAS

Numéro de dépôt :
3935752
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
Verc Quad véhicule électrique de Revia

Présentation de la marque Verc Quad véhicule électrique

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Revia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Verc Quad véhicule électrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Revia domicilié(e) ZA, 440 Allée du Royans - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 338 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Revia, M. Regnault Pascal domicilié(e) ZA, 440 Allée du Royans - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France.

La marque Verc Quad véhicule électrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verc Quad véhicule électrique est expirée depuis le 20 juillet 2022.


Revia, SAS - ZA, 440 Allée du Royans - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France - SIREN 520338468


Revia, M. Regnault Pascal - ZA, 440 Allée du Royans - 26300 - BOURG-DE-PEAGE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Réparation ou maintenance de véhicules électriques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; Etude de projets techniques, notamment dans le domaine des véhicules électriques et de leur adaptation à des besoins.