Déposée le 22 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVEX FORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVEX FORGES domicilié(e) 38140 RENAGE - 38140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 138 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE est expirée depuis le 22 septembre 2014.
REVEX FORGES Société par Actions Simplifiée - 38140 RENAGE - 38140 - France - SIREN 312138688
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 19 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578066 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux, billes d'acier, pièces métalliques de mécaniques forgées ou usinées, manches d'outils (métalliques), barres à mine, coins (métalliques), crocs, piquets métalliques, auges à mortier métalliques. Machines pour le bâtiment, les travaux publics, et la voirie, machines agricoles, butteurs, tamis (machines ou parties de machines), presses (machines à usage industriel, presses à fourrage). Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment : clés (outils), volants (outils), outils de taillanderie, bêches, louchets, binettes, cisailles, croissants, échenilloirs, faux, faucilles, fauchons, fourches, grattoirs, griffes, haches, hachettes, houes, machettes, masses, merlins, pelles, pierres à affûter, pioches, racloirs, râteaux, ratissoirs, scies, sécateurs, élagueurs, ébrancheurs, serfouettes, serpes, bisaigües, bouchardes, ciseaux, riflards, burins (et autres outils de frappe assimilés), chevillettes, couteaux, marteaux, martelais, massettes, pied de biche, pinces, serre-joints, étaux, (et autres outils de serrage et d'assemblage), taloches, tenailles, truelles, bédanes, servantes, tournevis, cultivateurs, plantoirs, et transplantoirs, bras de leviers, haches (notamment haches de pompiers), couteaux à enduire, spatules (outils), tamis. Niveaux et instruments de mesure, fils à plomb, cordeau traceur. Balais, balais à gazon, manches d'outils (non métalliques), piquets (non métalliques), coins (non métalliques), auges à mortier non métalliques. Auges (à l'exception des auges à mortier), seaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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