Rêves, L'association qui réalise les rêves des enfants gravement malades
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Rêves, L'association qui réalise les rêves des enfants gravement malades
Association Rêves, association
Numéro de dépôt :
4068312
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
Présentation de la marque Rêves, L'association qui réalise les rêves des enfants gravement malades
Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par l'association loi 1901 Rêves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Rêves, L'association qui réalise les rêves des enfants gravement malades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Rêves domicilié(e) 333 Allée Antoine Millan, BP 312 - 01603 - TREVOUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 186 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Rêves, Mme. Josiane GONNOT domicilié(e) 333 Allée Antoine Millan, BP 312 - 01603 - TREVOUX Cedex - France.
La marque Rêves, L'association qui réalise les rêves des enfants gravement malades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rêves, L'association qui réalise les rêves des enfants gravement malades est expirée depuis le 13 février 2024.
Association Rêves, association - 333 Allée Antoine Millan, BP 312 - 01603 - TREVOUX Cedex - France - SIREN 413186214
Association Rêves, Mme. Josiane GONNOT - 333 Allée Antoine Millan, BP 312 - 01603 - TREVOUX Cedex - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Organisation de voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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