Déposée le 24 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rêves & Merveilles, Quemener Le Lay Justine, Dumontaud Léger Susanna
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rêves & Merveilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rêves & Merveilles domicilié(e) 7 rue Talma - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , Quemener Le Lay Justine domicilié(e) 7 rue Talma - 75016 - PARIS - France, Dumontaud Léger Susanna domicilié(e) 54 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rêves & Merveilles domicilié(e) 7 rue Talma - 75016 - PARIS - France.
La marque Rêves & Merveilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rêves & Merveilles est expirée depuis le 24 mai 2021.
Rêves & Merveilles, SARL - 7 rue Talma - 75016 - PARIS - France - SIREN 5
Quemener Le Lay Justine - 7 rue Talma - 75016 - PARIS - France
Dumontaud Léger Susanna - 54 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Rêves & Merveilles - 7 rue Talma - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 12 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°614678 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Organisation d'évenements à but de publicité et commercial. ; vente en ligne (Internet) ou au detail (magasin) de produits pour la fête (vaisselle jetable, invitations, cotillons, ballons, gâteaux, déguisements). ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (Internet) ou au détail (magasin). ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; Organisation d'evenements à but de divertissement et culturel. ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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