Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUALISS
Numéro de dépôt :
1727874
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
16/06/1998
Présentation de la marque AQUALISS
Déposée le 16 juin 1988 par REVERTEGAT Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « AQUALISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUALISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALISS est expirée depuis le 16 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36