Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA VOULTE GASPARETS
M. REVERDY Patrick

Numéro de dépôt :
1591224
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030

Présentation de la marque LA VOULTE GASPARETS

Déposée le 10 mai 1990 par monsieur REVERDY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VOULTE GASPARETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REVERDY Patrick domicilié(e) Domaine du Château de la Voulte Gasparets, 13 Rue des Corbières - 11200 - BOUTENAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA VOULTE GASPARETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA VOULTE GASPARETS arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

REVERDY Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ROMAIN PAUC


M. REVERDY Patrick - Domaine du Château de la Voulte Gasparets, 13 Rue des Corbières - 11200 - BOUTENAC - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2170986 - Publication au BOPI 2000-04-20

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428357 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732571 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée