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Marques déposées par REVERDY Michel
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DOM A DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM A DOM
REVERDY Michel

Numéro de dépôt :
94537141
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque DOM A DOM

Déposée le 16 septembre 1994 par REVERDY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM A DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est REVERDY Michel, domicilié(e) 54 Grande Rue, 10110 BAR-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMBERT Jean - France.

La marque DOM A DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM A DOM est expirée depuis le 16 septembre 2004.

REVERDY Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHAT'MINET , PUSSY NAT , ANIREV , NATUR PETS , NATUR BIRD , ABSONAT , FELI CAT , NATUR DOG , BLANC MOULIN , CAT LUX


REVERDY Michel - 54 Grande Rue, 10110 BAR-SUR-SEINE - France


IMBERT Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; produits pour litières.Ustensiles et récipients, pour le le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux ); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine et faience, non comprise dans d' autres classes.Produits pharmaceutiques, véterinaires et hygièniques; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.