Déposée le 9 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Réverbère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IN LIBRO VERITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Réverbère domicilié(e) 4, place de Pergola, Immeuble ACCET,95000 CERGY - 95000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 444 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu PASQUINI domicilié(e) 36, rue du Pampre d'or,95800 CERGY ST-CHRISTOPHE - 95800 - France.
La marque IN LIBRO VERITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réverbère sarl - 4, place de Pergola, Immeuble ACCET,95000 CERGY - 95000 - France - SIREN 480444181
Mathieu PASQUINI - 36, rue du Pampre d'or,95800 CERGY ST-CHRISTOPHE - 95800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Inscription le 21 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437961 - Publication au BOPI 2006-07-21
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtual digital (DVD) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; livres électroniques. Papier et carton brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres et notamment livres vendus par correspondance ; articles pour reliure ; photographie ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (sacs et sachets) ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanie (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons [cachets en papier] ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentation et reproduction graphiques. Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous les moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le medium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet. Services d'enseignement, d'éducation, de formation de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment les services de transmission d'information par voie télématique, messagerie électronique, service de transmission, d'informations d'une base de donnée, jeux téléphoniques, éditions (notamment la micro-édition et l'édition numérique à la demande) de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; éditions de Cédérom et de Cédéi ; organisation et conduite de stage de cours, de colloques, de conférence, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à but éducatif ou de divertissement ; production, montage, location et éditions de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tous support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; service d'édition, d'enregistrement et de reproduction des sons et des images ; services de réservation de place pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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